Pierre Bailly

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De: BAILLY Pierre
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2020
À L'ARRÊTÉ NO 2290 DU 30 JUIN 2020 RELATIF AU TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2020
INTC2011997A(source BOMI)
inscription
17 Août 202017/08/2020
De: Bailly (Pierre, Gérard, Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2018
Spécialité Réanimation
Concours type 1
JORFTEXT000038342698(source JORF)
inscription
07 Avril 201907/04/2019
De: Pierre BAILLY
conseiller doyen à la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires du Conseil national de l'inspection du travail
Groupe:
Conseil national de l'inspection du travail (CNIT)
JORFTEXT000033198011(source JORF)
nomination
07 Octobre 201607/10/2016
De: Bailly (Pierre)
Objet:
en médecine par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
médecine générale à Strasbourg
concours
JORFTEXT000029604463(source JORF)
affectation
19 Octobre 201419/10/2014
De: Pierre BAILLY
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application del'article 76-1-1 de la loi organique n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature, maintenus en activité en surnombre
conseiller ou d'avocat général à la Cour de cassation
conseiller à la Cour de cassation, 2 septembre 2012, 1er septembre 2014
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000025706363(source JORF)
admission
18 Avril 201218/04/2012
De: Pierre BAILLY
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du Groupement de coopération sanitaire de gastro-entérologie du sud du Tarn
Remplace:M. Martial COUPAS
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire de gastro-entérologie du sud du Tarn
JORFTEXT000022897501(source JORF)
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Pierre Bailly
Objet:
membres du tribunal des conflits pour les années 2008, 2009 et 2010
Membres titulaires
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits pour les années 2008, 2009 et 2010"
JORFTEXT000017937628(source JORF)
élection
20 Janvier 200820/01/2008
De: Pierre Bailly
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Institut de formation en soins infirmiers lozériens »
Remplace:M. François Marmier
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Institut de formation en soins infirmiers lozériens »
JORFTEXT000000811912(source JORF)
nomination
23 Décembre 200523/12/2005
De: Bailly (Pierre)
Institut d'études politiques de Lyon
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611505(source JORF)
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Bailly (Pierre, Marie, Marcel)
conseiller à la Cour de cassation ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000433705(source JORF)
nomination
01 Janvier 200401/01/2004
De: Pierre Bailly
conseiller à la Cour de cassation, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000590981(source JORF)
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Pierre Bailly
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000767747(source JORF)
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Bailly (Pierre, Vincent)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
L'aspirant de réserve en situation d'activité, recruté
au titre du décret no 76-886 du
16 septembre 1976
article 31-4, Bonnel (Olivier, René, Robert)
Fraction de contingent 1996/07
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1996-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000551384(source JORF)
nomination
29 Août 199729/08/1997
De: Bailly (Pierre, Robert, Auguste)
major, infanterie ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Bailly (Pierre, Henri, Gabriel)
vice-président du Conseil national de l'ordre des médecins ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bailly (Pierre, Marie)
président de chambre à la cour d'appel de Lyon; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Bailly (Pierre)
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000184194(source JORF)
nomination
31 Juillet 199431/07/1994
De: Bailly (Pierre)
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000727558(source JORF)
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Bailly (Pierre, Georges, Marc, Yves)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1er classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000165192(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Bailly (Pierre)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Bailly (Pierre)
conseiller à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000176710(source JORF)
nomination
05 Septembre 199205/09/1992
De: Bailly (Pierre)
Docteur
membre du Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes
mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du
13 juillet 1972
1o Commission compétente pour les médecins
Représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
JORFTEXT000000707871(source JORF)
composition
03 Janvier 199003/01/1990

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